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Municipalité de Saint-Eugène

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Avis publics

Règlement # 538 - Règlement de taxation 2020

10 Décembre 2019
PDF icon Règlement # 538 - Règlement de taxation 2020

Règlement # 537, concernant le traitement des élus a été adopté

3 Décembre 2019
PDF icon Adoption du règlement # 537, concernant le traitement des élus

Adoption des règlements : #535 et #536

6 Novembre 2019

Adoption des règlements :
#535 = Tarification du nettoyage du cours d'eau de la rivière Schibouette, branche 98 ;
#536 = Tarification du nettoyage du cours d'eau de la rivière Schibouette, branche 111.

PDF icon 33-avis_public_adoption_reglements_535_et_536.pdf

Projet de règlement # 537 - Traitement des élus municipaux

6 Novembre 2019
PDF icon Projet de règlement 537

Tous les avis publics archivés

  • Règlement # 538 - Règlement de taxation 2020
  • Règlement # 537, concernant le traitement des élus a été adopté
  • Adoption des règlements : #535 et #536
  • Projet de règlement # 537 - Traitement des élus municipaux
  • Adoption règlement #534 - Le nombre de chien en zone H
  • Régularisation, marge de recul latérale d'une résidence 2011
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Appels d'offres

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940, rang de l’Église, Saint-Eugène, Québec, J0C 1J0
Téléphone : 819 396-3000 | Télécopieur : 819 396-3576
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